17 décembre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- III-21. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Renouvellement du Programme d'Intérêt Général ( PIG) "Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy" • 2018
- III-22. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy - Subventions en faveur du parc privé • 2018
- III-23. – Engagement de la ville de Nancy dans le programme CIVIGAZ 2 • 2018
- III-24. – Attribution des primes de ravalement • 2018
- IV-25. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy • 2018
- IV-26. – Restauration des intérieurs de la Villa Majorelle - Marché à procédure adaptée - Lancement de la consultation des entreprises et demande de subvention auprès de la région Grand Est • 2018
- IV-27. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2018
- IV-28. – Gymnase du Placieux - opération d'extension et de rénovation - Demande de subvention auprès de la Région Grand Est au titre du FEDER • 2018
- IV-29. – Salle socioculturelle de Gentilly - Opération de restructuration et de rénovation thermique - Demande de subvention auprès de la Région Grand Est au titre du FEDER • 2018
- IV-30. – Attribution d'une subvention à l'association Médecins du Monde - 4ème Phase • 2018
- IV-31. – Maintenance des installations techniques des propriétés de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 3 au lot n° 17 "Gestion technique centralisée et contrôle d'accès des parkings" • 2018
- IV-32. – Concession de service pour l'exploitation de la Brasserie du Parc Sainte Marie - Désignation des membres de la commission concession ad hoc • 2018
- IV-33. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées et accessoires connexes de la Métropole du Grand Nancy et mise à disposition des services métropolitains pour l'entretien et la maintenance du parc automobile • 2018
- IV-34. – Attribution du Prix Victor Lemoine • 2018
- V-35. – Site de l'ancien Ehpad : régularisations parcellaires • 2018
- V-36. – Avis sur le projet de cession d'un immeuble par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Nancy • 2018
- V-37. – Projet Educatif Nancéien - Avenant n°1 avec l'ASPTT pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles élémentaires • 2018
- V-38. – Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Nancy relative à la mise à disposition de ressources pour développer des activités physiques pour les seniors • 2018
- VI-39. – Gestion de l'encours de la dette • 2018
- VI-40. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2019 • 2018