17 décembre 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- VI-41. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2018
- VI-42. – Modification de garantie d'emprunt à la Société Lorraine d'Habitat • 2018
- VI-43. – Modification de garantie d'emprunt à BATIGERE • 2018
- VI-44. – Détermination du seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice • 2018
- VI-45. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2018
- VI-46. – Reprise en régie de la gestion des parkings Stanislas et Vaudémont • 2018
- VI-47. – Tarification des services municipaux • 2018
- VII-48. – Recensement de la population année 2019 - Recrutement des agents recenseurs • 2018
- VII-49. – Impression des différents supports de communication et publications d'informations édités par la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Lot n° 4 Fabrication et impression sérigraphique ou numérique de supports de signalétique intérieure et extérieure - • 2018
- VII-50. – Cession d'une emprise du cimetière du Sud à la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy - Section 50 bis • 2018
- VII-51. – Nouveau régime indemnitaire en faveur du personnel • 2018
- VII-52. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2018
- VII-53. – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2018