29 mai 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- I-1. – Approbation des comptes de gestion 2016 • 2017
- I-2. – Approbation des comptes administratifs 2016 du budget principal et des budgets annexes • 2017
- I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2016 • 2017
- I-4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2016 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2017
- I-5. – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Accueil et Réinsertion Sociale (ARS) pour un prêt de 550 000 ? visant à la création d'un établissement de Lits d'Accueil Médicalisés • 2017
- II-6. – Groupe scolaire Saint-Pierre - Nouvelle dénomination • 2017
- II-7. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention dans le cadre du plan numérique 2017 et conventions avec des collèges • 2017
- II-8. – Prix de l,Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2017
- II-9. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017
- II-10. – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec 5 clubs sportifs • 2017
- II-11. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017
- II-12. – Rencontre des Conseils Municipaux de Nancy et de Karlsruhe • 2017
- II-13. – Etudiant nancéien boursier à Kanazawa - Année universitaire 2017-2018 • 2017
- II-14. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales et de la Mémoire • 2017
- II-15. – Attribution d'une subvention à l'association des Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers • 2017
- III-16. – Grand hôtel de la Reine - Lancement des marchés de travaux • 2017
- III-17. – Travaux de restauration des couvertures et des cheminées - Villa majorelle - Avenants n°1 aux lots n° 1 à 4 • 2017
- III-18. – Convention de partenariat relative aux bornes de contrôle des accès du site de la Manufacture • 2017
- III-19. – "Samedis à 4 ?" dans les parkings de la Ville le 17 et 24 juin 2017 à l'occasion d'une semaine commerciale organisée par les Vitrines de Nancy • 2017
- III-20. – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018 • 2017