20 mars 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- Renouvellement et extension de la ligne 1 de transport en commun en site propre • 2017
- II-2. – Vote du budget primitif 2017 • 2017
- II-3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2017 • 2017
- II-4. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2017
- II-5. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2017
- II-6. – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2017
- II-7. – Remises gracieuses accordées à la Ville de Nancy • 2017
- II-8. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d,Action Sociale • 2017
- II-9. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2016 • 2017
- II-10. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2017
- III-11. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain - Adoption de l,Avant-Projet Définitif - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'Auvre • 2017
- III-12. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine-Musée Lorrain - Approbation de la convention de cofinancement du projet 2017-2024 • 2017
- III-13. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine- Musée Lorrain - Demandes de subvention - Année 2017 • 2017
- III-14. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Exposition "Lorrains sans frontières"- Convention de partenariat avec Radio Caraïb Nancy • 2017
- III-15. – Musée de l'Ecole de Nancy - Partenariat avec le Centre Pompidou-Metz • 2017
- III-16. – Musée de l'Ecole de Nancy - Gratuité d'accès pour la Nuit Etudiante • 2017
- III-17. – Galerie Poirel - Convention de coproduction de l'exposition "Le grand détournement, collection design du Cnap 2/3" • 2017
- III-18. – Galerie Poirel - Parcours d'éducation artistique et culturelle - Demande de subvention • 2017
- III-19. – Projet de pépinière culturelle et créative et mise en place de nouveaux dispositifs d'accompagnement des acteurs culturels • 2017
- III-20. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017