20 mars 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- III-21. – "Rendez-vous Place Stanislas" et "Fêtes de Saint Nicolas" - Demandes de subventions 2017 • 2017
- IV-22. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) "Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy" • 2017
- IV-23. – Convention tripartite entre l'Office Métropolitain de l'Habitat, la Métropole du Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'entretien des espaces extérieurs de la cité des fleurs située dans le quartier d'Haussonville • 2017
- IV-24. – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2017
- IV-25. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion • 2017
- IV-26. – Travaux réglementés dans le cadre de l'apprentissage • 2017
- IV-27. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" • 2017
- IV-28. – Attribution des primes de ravalement • 2017
- V-29. – Convention de partenariat entre la ville de Nancy, le Grand Nancy, les Vitrines de Nancy, l'Union des Métiers des Industries de l'Hôtellerie et Indigo relative à l'acceptation des "chèques parkings" • 2017
- V-30. – Attribution de subventions de fonctionnement aux 7 conseils citoyens de Nancy • 2017
- V-31. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2017
- V-32. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers 2017 • 2017
- V-33. – Création de nouveaux sites de composteurs partagés et signature de conventions de partenariat avec la Métropole du Grand Nancy et les associations porteuses • 2017
- V-34. – Création de deux nouveaux espaces sans tabac dans le cadre de la convention de partenariat avec comité départemental de Meurthe-et-Moselle de la Ligue contre le Cancer • 2017
- V-35. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1ère phase • 2017
- V-36. – Location, maintenance, entretien de sanitaires publics à nettoiement automatique • 2017
- V-37. – Etudes préalables à la restauration des élévations de la Porte Saint-Nicolas - Demande de subvention auprès de l'Etat • 2017
- V-38. – Avenants à divers marchés passés avec la société SPIE EST - Transfert des marchés à la société SPIE FACILITIES • 2017
- VI-39. – Portail famille - Approbation du plan de financement dans le cadre de la politique régionale en faveur du développement numérique • 2017
- VI-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d,enseignement privé du 1er degré sous contrat d,association pour l,année 2017 • 2017