20 mars 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- VI-41. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2017 • 2017
- VI-42. – Attribution d,une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l,année scolaire 2016-2017 • 2017
- VI-43. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse pour l'année scolaire 2016-2017 • 2017
- VI-44. – Attribution d,une subvention à la Ligue de l,Enseignement ) Fédération des @uvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l,activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l,accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2017
- VI-45. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017
- VI-46. – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec trois clubs sportifs • 2017
- VI-47. – Convention d'objectifs et de financement "Prestation de Service accueil de loisirs sans hébergement - Extrascolaire" avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle (2017-2020)" • 2017
- VI-48. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017
- VI-49. – Attribution de subventions aux MJC • 2017
- VI-50. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC • 2017
- VI-51. – Signature d'un accord de jumelage avec la Ville de Krasnodar (Russie) et d'un partenariat tripartite entre Nancy, Karlsruhe et Krasnodar • 2017
- VI-52. – Signature d'une charte de jumelage avec la ville de Kunming (Chine) et d'un Memorandum d'Entente et de Coopération avec la ville de Shangrao (Chine) • 2017
- VI-53. – Mai de l'Europe 2017 • 2017
- VI-54. – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2017
- VI-55. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales et de la Mémoire • 2017
- VI-56. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2017
- VII-57. – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale • 2017
- VII-58. – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) pour l'année 2017 • 2017
- VIII-59. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2017
- VIII-60. – Modification du tableau des effectifs • 2017