20 mars 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- VIII-61. – Convention relative à la disponibilité des agents de la Ville Nancy, sapeurs-pompiers volontaires, pendant leur temps de travail • 2017
- VIII-62. – Convention de partenariat avec le Crédit Social des Fonctionnaires • 2017
- VIII-63. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l,Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2017 • 2017
- VIII-64. – Cession de l'ensemble immobilier sis 10 rue de Bonsecours / 2 rue Provençal à Nancy • 2017
- VIII-65. – Cession d'une emprise de terrain sise 6 bis rue Georges Chepfer à Nancy à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017