29 mai 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- IV-41. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Dalkia • 2017
- IV-42. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin • 2017
- IV-43. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Renault Nancy • 2017
- IV-44. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2017
- IV-45. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2017
- V-46. – Dénomination de voiries sur Nancy Grand Coeur • 2017
- V-47. – Modification des statuts de la société publique locale "Grand Nancy Habitat" • 2017
- V-48. – Approbation du Programme Partenarial d'Activités de SCALEN, Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine - Attribution d'une subvention et signature d'une convention pour l'année 2017 • 2017
- V-49. – Avis sur la cession par Est Habitat Construction de deux résidences étudiantes: "Le Major" située 92/94 avenue du Général Leclerc et "Les Grands Moulins" située 45 rue de Château Salins • 2017
- V-50. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2017
- V-51. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur • 2017
- V-52. – Versement d,une subvention annuelle à l,ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2017
- V-53. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2017 • 2017
- V-54. – Attribution des primes de ravalement • 2017
- VI-55. – Conventions de partenariat avec Pharmagest et A4A3 à l'occasion du repas des aînés • 2017
- VII-56. – Copropriété 21 place des Vosges à Nancy - Nouvel état descriptif de division et échanges de lots de copropriété • 2017
- VII-57. – Cession d'une maison sise 32 rue des Jardiniers à Nancy • 2017
- VII-58. – Commune de Maxéville - Cession à l'euro symbolique de l'Ecole Maternelle Moselly • 2017
- VII-59. – Convention de mise à disposition du service de Médecine Professionnelle et Préventive auprès de la Caisse de Crédit Municipal • 2017
- VII-60. – Marché de prestations techniques pour la rénovation du Musée Lorrain - Avenants de transfert aux lots n°1 et n°3 • 2017