23 janvier 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- VI-21. – Acceptation d'un don de l'Association des Amis des Bibliothèques de Nancy • 2017
- VI-22. – Musée de l'Ecole de Nancy et Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain - Conventions de partenariat Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) • 2017
- VI-23. – Attribution de Pass Museo à l'AFAE dans le cadre de son colloque national 2017 à Nancy • 2017
- VI-24. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre France Télévisions, France Télévisions Publicité et la Ville de Nancy • 2017
- VI-25. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy • 2017
- VI-26. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre L'Est Républicain et la Ville de Nancy • 2017
- VI-27. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre le magazine Transfuge et la Ville de Nancy • 2017
- VI-28. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2017
- VI-29. – Fêtes de Saint Nicolas 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2017
- VII-30. – Convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et son Centre Communal d'Action Sociale • 2017
- VIII-31. – Maintenance des installations techniques de la Ville de Nancy - Avenant n°2 au Lot n° 5 Exploitation et maintenance d'installations thermiques, frigorifiques et de ventilation • 2017
- VIII-32. – Rénovation et extension du groupe scolaire Saint Pierre - Avenants n°1 aux marchés de travaux • 2017
- VIII-33. – Instauration de 2 samedis supplémentaires à 4 euros en 2016 dans les parkings en ouvrage Dom Calmet et Vaudémont • 2017
- IX-34. – Renouvellement de la marque française "L'Ecole de Nancy" • 2017
- IX-35. – Office Métropolitain de l'habitat - Mise en copropriété de l'immeuble Vincent d'Indy / Régularisation foncière autour de la tour Paul Dukas • 2017
- IX-36. – Modification du tableau des effectifs de la Ville • 2017
- IX-37. – Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité • 2017