16 décembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- III-20 . – Convention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade d'adjoint technique de 1ère classe par avancement - session 2014 • 2013
- III-21. – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel à temps non complet d'Adjoint administratif. • 2013
- III-22 . – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2013
- III-23 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la Fondation nationale des sciences politiques • 2013
- III-24 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 2013
- IV-25 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe, ZAC Austrasie, Secteur Mac Mahon - Notes de conjoncture 2012 • 2013
- IV-26 . – ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture 2012 • 2013
- IV-27 . – ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture 2012 • 2013
- IV-28 . – Site Berger Levrault : Note de conjoncture exercice 2012, acquisition de parcelles, et conclusion d'un avenant n°3 à la concession d'aménagement confiée à Solorem • 2013
- IV-29 . – Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Avenant à la convention d'application 2011 de la convention cadre relative à l'inventaire du patrimoine • 2013
- IV-30 . – Stratégie Foncière - Condition d'exercice du droit de préemption urbain • 2013
- IV-31. – Convention de prestations de services intégrés avec la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2013
- IV-32 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013
- IV-33 . – Création d'un parking de proximité dénommé Albert 1er Verdun • 2013
- IV-34 . – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2014 • 2013
- IV-35 . – Attribution des primes de ravalement • 2013
- V-36 . – Création de la Fondation LOTHARINGIE: Approbation de la convention avec la Fondation du Patrimoine et désignation des représentants de la Ville • 2013
- V-37 . – Opéra national de Lorraine : Attribution de la subvention 2014 • 2013
- V-38 . – Convention entre la ville de Nancy et le Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture, pour l'année 2014 • 2013
- V-39 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013