16 décembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- V-40 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et ORANGE dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- V-41. – Convention de partenariat avec la Maison des Ecrivains et de la Littérature dans le cadre du Parcours littéraire 2013-2014. • 2013
- V-42 . – Avenants aux conventions de partenariat avec L'Autre Canal et la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) NANCY LORRAINE relatifs à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2013
- V-43 . – Versement d'une subvention de solidarité aux associations Banque Alimentaire et Restaurants du cAur • 2013
- V-44 . – Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain • 2013
- V-45 . – Adhésion à la fondation Iconic Houses Foundation • 2013
- V-46 . – Place Stanislas - Boutique DAUM - Restauration des élévations - Lancement de la procédure adaptée • 2013
- V-47 . – Temple protestant - place Maginot - demande de subvention auprès de l'Inventaire général de Lorraine - Conseil régional de Lorraine • 2013
- V-48 . – Attribution de subvention à l'Association des amis de la Basilique du Sacré Coeur • 2013
- V-49 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme et Evènements • 2013
- V-50 . – Convention Voies Navigables de France (VNF) - Ville de Nancy : avenant n°1 • 2013
- V-51. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013
- V-52 . – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy • 2013