18 novembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- Débat d'orientation budgétaire 2014 • 2013
- Rapport Développement Durable 2013 • 2013
- Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) • 2013
- Vœu collectif • 2013
- Voeu pour un changement de méthode pour le soutien à l'économie locale et la sauvegarde de l'emploi. • 2013
- AS 1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - libellé Solidarité Philippines, en soutien aux victimes du typhon Haiyan • 2013
- II-1. – Secteur sauvegardé - Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention d'application 2013 relative à l'inventaire du patrimoine • 2013
- II-2 . – École de Condé - renouvellement anticipé du bail emphytéotique • 2013
- II-3 . – Attribution des primes de ravalement • 2013
- II-4 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013
- II-5 . – Avis sur la cession de 4 pavillons de type SARFATI situés dans le quartier d'Haussonville par l'O.P.H. de Nancy • 2013
- II-6 . – Avis sur la cession d'un local associatif conventionné situé 18 bis, quai de la Bataille à Nancy par la Société Lorraine d'Habitat • 2013
- II-7 . – Marché de prestations de service - Maintenance des installations techniques dans les parkings municipaux gérés en régie - Appel d'offres ouvert • 2013
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2013
- III-9 . – Conventions de mécénat - Salle des Evénements - Pavillon de l'Orangerie • 2013
- III-10 . – Salle des Evénements - Pavillon de l'Orangerie - Tarifs de location • 2013
- III-11. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013
- III-12 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2013 • 2013
- III-13 . – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs pour l'année scolaire 2013-2014 • 2013
- III-14 . – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse • 2013