18 novembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- V-34 . – Recensement de la population année 2014 - Recrutement des agents recenseurs • 2013
- V-35 . – Détermination des taux de promotion 2014 pour les avancements de grade • 2013
- V-36 . – Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles (FNP) de la CNRACL (Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales). • 2013
- V-37 . – Convention de mise à disposition du service de médecine professionnelle et préventive de la Ville de Nancy auprès de la Caisse de Crédit Municipal • 2013
- V-38 . – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013