23 septembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- Rapport d'activité 2012 du Grand Nancy • 2013
- Rapport 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • 2013
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2013
- I . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'UNICEF France - libellé VAE Urgence Enfants Syriens, en soutien aux enfants syriens réfugiés • 2013
- II-2 . – Rénovation du Musée lorrain-Palais des ducs de Lorraine - Concours restreint de maîtrise d'Auvre - Attribution du marché • 2013
- II-3 . – Rénovation du Musée lorrain - Palais des ducs de Lorraine -Appel d'offres pour la conception et la réalisation de la première tranche des outils multimédia du futur musée • 2013
- II-4 . – Rénovation du Musée lorrain - Palais des Ducs de Lorraine - Descellement des oeuvres du Palais Ducal et du bâtiment fond de cour • 2013
- II-5 . – Musée lorrain - rénovation générale. Marchés de prestations techniques - Appel d'offres ouvert. • 2013
- II-6 . – Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale 1914-2014 • 2013
- II-7 . – Exposition Eté 1914, Nancy et la Lorraine dans la Guerre au Musée lorrain - Demandes de subvention et d'attribution de label auprès de la mission du centenaire • 2013
- II-8 . – Convention de partenariat avec l'association ARASE pour l'exposition Eté 1914, Nancy et la Lorraine dans la Guerre • 2013
- II-9 . – Convention de partenariat avec le Centre Culturel André Malraux (CCAM-Scène nationale) en vue de l'organisation conjointe de l'exposition Construction : production photographique des danseurs du Ballet de Lorraine • 2013
- II-10 . – Participation à l'opération Passeport Art Contemporain organisée par Télérama du 27 octobre au 31 décembre 2013 • 2013
- II-11. – Demande de subvention à l'État (Direction régionale des Affaires Culturelles) pour la construction de rayonnages pour les collections patrimoniales de la Bibliothèque-Médiathèque de Nancy • 2013
- II-12 . – Demande de subvention pour restaurer les documents ayant subi une bio-contamination • 2013
- II-13 . – Don de la collection de Monsieur Michel JAMAR à la Bibliothèque -médiathèque • 2013
- II-14 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Institut national de l'audiovisuel (Ina) • 2013
- II-15 . – Attribution de subventions à des associations culturelles ou de proximité • 2013
- II-16 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013
- II-17 . – Avenant à la convention de commande publique artistique conclue avec l'État • 2013