23 septembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- III-38 . – Adhésion de la ville de Nancy au Réseau d'alerte Pluri-Professionnel (RAPP) en santé mentale de l'agglomération du Grand Nancy. • 2013
- IV-39 . – Convention de mécénat - Salle des Evènements - Pavillon de l'Orangerie • 2013
- IV-40 . – Nouvel Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes : échange foncier entre la Ville de Nancy et la C. U. du Grand Nancy • 2013
- IV-41. – Attribution des primes de ravalement • 2013
- IV-42 . – Ravalement des Basses-Faces - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux propriétaires • 2013
- IV-43 . – Basses Faces - rue Héré / Place Stanislas - Restauration des balustrades et pots à feu au droit des Immeubles n° 28, 26, 24, 20 rue Héré et n° 8,10, 12 place Stanislas - Convention financière avec l'État • 2013
- IV-44 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Fouilles archéologiques préventives - Convention financière avec l'État • 2013
- IV-45 . – Déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste, bien sis 1 rue Jacquinot à Nancy • 2013
- IV-46 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la SOLOREM • 2013
- IV-47 . – Immeubles 111 à 117 rue Charles III-Avenant n°2 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine • 2013
- IV-48 . – Mise à disposition de la rue Marcelle Dorr à l'entreprise GTM- Hallé dans le cadre de travaux réalisés pour le compte du Conseil Général • 2013
- IV-49 . – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers des Rives de Meurthe et Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy de participations financières pour l'année 2012 • 2013
- IV-50 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013
- IV-51. – Avis sur la cession de 20 logements et parkings sis 9 et 11 rue de Liège à Nancy par l'OPH de Nancy • 2013
- IV-52 . – Avis sur la cession d'un immeuble de 20 logements sis 3 rue du Charmois à Nancy par Nouveau Logis de l'Est à Vilogia SA d'HLM • 2013
- IV-53 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement - 2ème phase • 2013
- V-54 . – Décision modificative n°1 du budget primitif 2013 • 2013
- VI-55 . – Déplacement à Kiryat Shmona (Israël) d'une délégation nancéienne en octobre 2013 • 2013
- VI-56 . – Quarantième anniversaire du jumelage entre Nancy et Kanazawa : accueil d'une délégation officielle de Kanazawa en septembre 2013 • 2013
- VI-57 . – Quatrième édition des Rencontres franco-japonaises de la coopération décentralisée : déplacement à Takamatsu en octobre 2013 • 2013