23 septembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- IX-78 . – Indemnité de risques et de sujétions spéciales des psychologues • 2013
- IX-79 . – Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Avenants n°1 - Révision d'indices • 2013
- IX-80 . – Marché de location et maintenance de matériel de reprographie haut débit - Avenant n°1 au lot n°1 • 2013