23 septembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- VI-58 . – Participation de la Ville de Nancy au Salon Offerta à Karlsruhe • 2013
- VI-59 . – Présentation à Nancy du spectacle Lenz par la troupe du Xenia Theater de Karlsruhe • 2013
- VI-60 . – Attribution de deux subventions au Centre dramatique national de Nancy Lorraine - Théâtre de la Manufacture • 2013
- VI-61. – Bourses d'études pour des étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2013/2014 • 2013
- VII-62 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - Z.A.C. Port aux Planches à Nancy - Clôture de l'opération • 2013
- VII-63 . – Programme de Rénovation Urbaine du Grand Nancy - Groupement de commandes - Avenant n°1 au marché de conduite opérationnelle • 2013
- VIII-64 . – Octobre Rose 2013 - Cession des droits sur les visuels utilisés pour la communication et convention de partenariat avec certaines communes et d'autres partenaires lorrains • 2013
- VIII-65 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème Phase • 2013
- VIII-66 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013
- VIII-67 . – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A) • 2013
- VIII-68 . – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2013
- VIII-69 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et secteur socio-éducatif • 2013
- VIII-70 . – Attribution d'une subvention pour la manifestation Faim d'échanges • 2013
- VIII-71. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, l'accueil des étudiants et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2013
- IX-72 . – Protocole Etat/Conseil d'architecture d'Urbanisme et d'Environnement/Ordre des Architectes contre les signatures de complaisance • 2013
- IX-73 . – Reversement de la quote-part de la subvention du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine • 2013
- IX-74 . – Mise à disposition du directeur Général du CCAS auprès de la Ville de Nancy • 2013
- IX-75 . – Avenant n°3 à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et le CCAS • 2013
- IX-76 . – Renouvellement de l'emploi de Chargé de Mission Nancy Ville Santé • 2013
- IX-77 . – Avenant au contrat à durée déterminée du Médecin de prévention coordonnateur • 2013