23 septembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (83)
- II-18 . – Avenant au contrat afférent à la présentation de l'exposition Le Feu Sacré - Verre & création contemporaine • 2013
- II-19 . – Conditions d'accès à l'exposition Le Feu Sacré - Verre & création contemporaine. Complément de tarification • 2013
- II-20 . – Convention de partenariat avec le laboratoire ATILF/CNRS dans le cadre d'un concours régional d'écriture La Nouvelle de la Classe • 2013
- II-21. – Le Livre sur la Place 2013 - Modalités financières d'attribution du Prix Livre et Droits de l'Homme de la Ville de Nancy • 2013
- II-22 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Géodis dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- II-23 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Centre Commercial Saint-Sébastien dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- II-24 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'Habitat de Nancy dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- II-25 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- II-26 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Vinci Construction France dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- II-27 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Fondation Véolia Environnement dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- II-28 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Montblanc France dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- II-29 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- II-30 . – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire - 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- II-31. – Convention de partenariat entre L'Est Républicain et la Ville de Nancy dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- II-32 . – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- II-33 . – Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- II-34 . – Convention de partenariat entre France Télévisions et la Ville de Nancy dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- II-35 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat avec le Théâtre de la Passion. • 2013
- II-36 . – Dossier de classement de Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du Rayonnement du Grand Nancy en Office de Tourisme de catégorie I • 2013
- III-37 . – Contrat Local de Sécurité du Grand Nancy 2013-2018 • 2013