1 juillet 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- I-1. – Projet de fusion du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité régionale Universitaire de Nancy • 2013
- I-2 . – Lutte contre le gaspillage alimentaire - Demande de subvention à la Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Lorraine • 2013
- I-3 . – Equipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2013
- I-4 . – Prix de l'Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2013
- I-5 . – Travaux de restauration et de rénovation de l'école Stanislas - Demande de subvention au titre du Fonds territorial d'investissement au Conseil Général de Meurthe et Moselle • 2013
- I-6 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2013
- I-7 . – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi • 2013
- I-8 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2013
- I-9 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013
- I-10 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2013
- I-11. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2013
- II-12 . – Demande déposée par les Voies Navigables de France à l'effet d'être autorisées à réaliser le plan de gestion des travaux d'entretien régulier du Canal de la Marne au Rhin Est de Frouard (54) à Réchicourt-le-Chateau (57) au titre du Code de l'Environnement • 2013
- III-13 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation des commerçants dans le cadre de la braderie d'été • 2013
- III-14 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement - 1ère phase • 2013
- III-15 . – Attribution des primes de ravalement • 2013
- IV-16 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société EDF dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- IV-17 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la société Batigère NORD-EST dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- IV-18 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- IV-19 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société DAUM dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013
- IV-20 . – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l' Association Plumes A Connaître - Le Livre sur la Place 2013 • 2013