24 juin 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Modalités de mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires • 2013
- II-1. – Grand Nancy Thermal - Prise de compétence thermalisme par le Grand Nancy • 2013
- II-2 . – Révision/extension du Secteur Sauvegardé - Convention de partenariat et de financement avec l'État et la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013
- III-3 . – Création d'une brigade de soirée de Police Municipale-Avenant à la Convention de Coordination entre l'État, Police Nationale - Direction départementale de la Sécurité Publique de Meurthe et Moselle et la Ville de Nancy - Police Municipale • 2013
- IV-4 . – Comptes de gestion 2012 • 2013
- IV-5 . – Comptes administratifs 2012 • 2013
- IV-6 . – Affectation des résultats de l'exercice 2012 • 2013
- IV-7 . – Admissions en non valeur • 2013
- IV-8 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2013
- IV-9 . – Tarification des services municipaux - Juin 2013 • 2013
- IV-10 . – Garantie de la ville de Nancy à la SAHLM Nouveau Logis de l'Est pour le réaménagement de 4 prêts déjà garantis par la Ville • 2013
- V-11. – Accompagnement du développement de la pêche à Nancy - Partenariat avec la Fédération de Meurthe-et-Moselle pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique • 2013
- V-12 . – Aménagement urbain : devenir du parking Saint-Jean • 2013
- V-13 . – Création d'un parc de stationnement temporaire sur l'emprise de l'ancienne prison Charles III-tarification • 2013
- V-14 . – Convention de délégation de service public relative au paiement dématérialisé du stationnement payant de surface par téléphone portable • 2013
- V-15 . – Pose de plaque à la mémoire des enfants juifs des quartiers de Nancy • 2013
- V-16 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2012 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2013
- V-17 . – Baux emphytéotiques à l'Association Accueil et Réinsertion Sociale - Boulevard d'Austrasie : avenants de prolongation et harmonisation des durées • 2013
- V-18 . – Cession d'un local et de parts de propriété rue du Docteur Schmitt à Nancy • 2013
- V-19 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession d'une parcelle à la Société CIRMAD EST • 2013