27 mai 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- Contrat Local de Santé du Grand Nancy 2013-2017 : présentation du contrat cadre • 2013
- I-1. – Avenant à la convention portant sur le Programme de Rénovation Urbaine du Grand Nancy • 2013
- II-2 . – Convention pour l'année 2013 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2013
- II-3 . – Pacte Adhésion à l'Atelier Santé Ville Plateau • 2013
- II-4 . – Santé au travail - Charte Sentez-vous bien, santé vous sport • 2013
- II-5 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème Phase • 2013
- II-6 . – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale • 2013
- II-7 . – Attribution de subvention aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2013 • 2013
- II-9 . – Mise en place du dispositif Emplois d'Avenir • 2013
- II-10 . – Avenant à la convention d'équipement entre la Ville de Nancy, la Maison des Jeunes et de la Culture Bazin et l'Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture • 2013
- II-11. – Avenant de prolongation à la convention d'action sociale familiale - Aides aux Temps Libres sur fonds propres • 2013
- II-12 . – Attribution de subventions aux associations jeunesse • 2013
- II-13 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement et des manifestations sportives • 2013
- II-14 . – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'association SLUC Nancy Football Américain Les Tigres • 2013
- II-15 . – Championnats de France d'échecs du 11 au 23 août 2013 au Palais des Sports Jean Weille à Nancy • 2013
- III-16 . – Nouvelle Charte de l'Arbre • 2013
- III-17 . – Convention de partenariat avec la Société Française d'Arboriculture (SFA) pour l'organisation des Rencontres Nationales d'Arboriculture - Manifestation Embranchements • 2013
- III-18 . – Approbation de tarif de location de places de stationnement sur une parcelle du domaine privé de la ville et constitution d'un nouveau tarif spécifique d'abonnement - co-propriété du 21 place des Vosges • 2013
- III-19 . – Revalorisation de la subvention d'équipement aux organismes H.L.M. pour les opérations spécifiques d'amélioration ou d'acquisition des logements très sociaux • 2013