27 mai 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- III-20 . – Avis sur le changement d'affectation d'un local professionnel en logement d'habitation appartenant à Présence Habitat sis 6, avenue du XXème Corps à Nancy • 2013
- III-21. – Attribution des primes de ravalement • 2013
- IV-22 . – Convention de partenariat avec la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) NANCY LORRAINE . • 2013
- IV-23 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013
- IV-24 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013
- IV-25 . – Convention de partenariat avec la SACEM pour les concerts de Nancy Collection Eté et de Nancy collection hiver 2013 • 2013
- IV-26 . – Contrat afférent à la présentation de l'exposition MEISENTHAl' LE FEU SACRE - Quand le savoir-faire verrier rejoint la création contemporaine • 2013
- IV-27 . – Octroi de la gratuité d'entrée au Musée lorrain et Musée des Beaux Arts aux personnes participant aux visites proposées dans le cadre du projet Embranchements • 2013
- IV-28 . – Musée lorrain - Gratuité aux personnes participant à la visite conférence des Journées nationales de l'Archéologie • 2013
- IV-29 . – Numérisation d'oeuvres et de documents au Musée des Beaux-arts et aux Archives municipales : demande de subvention • 2013
- IV-30 . – Convention de dépôt-vente de Carte musées 1 an auprès du Comité de gestion des oeuvres sociales des établissements hospitaliers publics. • 2013
- IV-31. – Mise en place d'une offre ponctuelle de visites du site de la Maison Jean Prouvé • 2013
- IV-32 . – Bibliothèque municipale - Convention d'application n° 2 pour l'année 2013 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2013
- IV-33 . – Basilique Saint-Epvre - études pour la restauration de la rosace Ouest et pour l'entretien de divers ouvrages - Convention financière avec l'État • 2013
- IV-34 . – Opéra national de Lorraine - Etudes pour la restauration d'ouvrages et l'amélioration de l'accessibilité du cadre bâti. • 2013
- IV-35 . – Villa Majorelle - Etudes pour la restauration des couvertures et des cheminées - Convention financière avec l'État • 2013
- IV-36 . – Port de plaisance Nancy Saint-Georges - vente de produits bio de 1ère nécessité • 2013
- IV-37 . – Marché central - ouverture des restaurants en soirée • 2013
- IV-38 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, la Ville de Lublin et la Municipalité de Belgrade Stari Grad en matière de patrimoine, de tourisme, d'échanges universitaires et entre professionnels du bâtiment • 2013
- IV-39 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013