27 mai 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- V-40 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société Les Pissenlits • 2013
- V-41. – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société SODEXO • 2013
- V-42 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec Lagarde et Meregnani • 2013
- V-43 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec Adista • 2013
- V-44 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec la société Marcotullio • 2013
- V-45 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société P. Julien • 2013
- V-46 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société ILP-SADEPAR • 2013
- V-47 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention avec les associations La Mazurka du Sang noir et Les Crieurs de Nuit • 2013
- V-48 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention de dépôt vente au Musée lorrain dans le cadre de l'exposition La Ville Révélée • 2013
- V-49 . – Renaissance Nancy 2013 - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013
- VI-50 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2013 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2013
- VI-51. – Groupe scolaire La Fontaine - 1456 Avenue Raymond Pinchard à Nancy. Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2013
- VI-52 . – Attribution d'une subvention à l'Association Prévention Routière du Comité Départemental de Prévention Routière de Meurthe-et-Moselle pour l'année 2013 • 2013