15 avril 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- Renaissance Nancy 2013 - Présentation de l'événement • 2013
- I-1. – Evolution de la tarification du stationnement Résidant sur voirie • 2013
- I-2 . – Stationnement de surface et en ouvrage - modification de la formule d'indexation • 2013
- I-3 . – Convention de location de longue durée d'emplacement(s) de stationnement au sein des parkings municipaux • 2013
- I-4 . – Marché de prestations de service d'insertion et de qualifications professionnelles - Activité support : prestations liées aux parkings de la Ville de Nancy gérés en régie • 2013
- I-5 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la SOLOREM • 2013
- I-6 . – Acquisition de l'immeuble 1 rue Drouin à Nancy • 2013
- I-7 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2013
- I-8 . – Soutien à l'association coopérative des jardins partagés du Plateau de Haye • 2013
- I-9 . – Projet de Rénovation Urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des abords du Cèdre Bleu - Adaptation du protocole d'accord foncier • 2013
- II-10 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec La Poste • 2013
- II-11. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec La Caisse d'Epargne • 2013
- II-12 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec CIC-Crédit Mutuel • 2013
- II-13 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec PricewaterhouseCoopers Audit (France) et PriceWaterhouseCoopers (Luxembourg) • 2013
- II-14 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec l'Excelsior • 2013
- II-15 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec IVECO • 2013
- II-16 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec le Centre Commercial Saint Sébastien • 2013
- II-17 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec JC DECAUX • 2013
- II-18 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec CHIMIREC • 2013
- II-19 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOGETREL • 2013