25 mars 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- Rythmes scolaires • 2013
- Information au conseil municipal sur l'activité et la situation de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2012 • 2013
- II-1. – Vote du budget primitif 2013 • 2013
- II-2 . – Vote du taux des impôts directs pour l'année 2013 • 2013
- II-3 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 • 2013
- II-4 . – Désignation des membres du conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse du Crédit Municipal • 2013
- II-5 . – Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers et à l'association Accueil des Villes Françaises • 2013
- III-6 . – Carte scolaire du 1er degré - Rentrée 2013-2014 • 2013
- III-7 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2013 • 2013
- III-8 . – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2013 • 2013
- III-9 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes • 2013
- III-10 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013
- III-11. – Attribution d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2013
- III-12 . – Attribution de subventions aux MJC • 2013
- III-13 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2013
- III-14 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2013
- III-15 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2013
- III-16 . – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec 6 clubs • 2013
- IV-17 . – ZAC Nancy Grand Coeur : cession de parcelles de terrain à la SOLOREM • 2013
- IV-18 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013