25 mars 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- IV-19 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2013 • 2013
- IV-20 . – Dénomination de la rue du Capitaine Louis TAELMAN • 2013
- IV-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2013 • 2013
- IV-22 . – Ravalement rue Héré - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux propriétaires • 2013
- IV-23 . – Attribution des primes de ravalement • 2013
- IV-24 . – Travaux secteur Charles III-Exonération partielle des droits de voirie - Année 2012 • 2013
- IV-25 . – Attribution d'un prix Victor Lemoine • 2013
- IV-26 . – Adhésion de la ville de Nancy à l'association A.R.B.R.E.S et labellisation d'arbres remarquables • 2013
- IV-27 . – Domiciliation de siège social du Groupe d'Etude des Mammifères de Lorraine (GEML) • 2013
- IV-28 . – Domiciliation de siège social de la Ligue pour la Protection des Oiseaux de Meurthe-et-Moselle (LPO-54) • 2013
- IV-29 . – Avenant à la convention de domiciliation du siège social de Lorinat : Lorraine Information Naturaliste • 2013
- V-30 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme • 2013
- V-31. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association les Vitrines de Nancy et Attribution de subventions FISAC • 2013
- V-32 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Choeur d'Artisans pour l'organisation de manifestations Métiers d'Art en 2013 • 2013
- V-33 . – Journées Européennes des métiers d'Art 6 - 7 avril 2013. • 2013
- V-34 . – Acquisition d'un ensemble de dessins d'Etienne Pressager • 2013
- V-35 . – Dépôt du Centre National des Arts Plastiques d'une oeuvre de Patrick Neu • 2013
- V-36 . – Règlement concernant la réalisation de prises de vue des oeuvres d'art par des professionnels • 2013
- V-37 . – Exposition L'automne de la Renaissance d'Arcimboldo à Caravage attribution du label d'intérêt national • 2013
- V-38 . – Exposition - Un nouveau monde - Naissance de la Lorraine moderne - Attribution du label d'intérêt national • 2013