25 mars 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- VII-59 . – Mise en oeuvre de la loi de déprécarisation - Modification du tableau des effectifs • 2013
- VII-60 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2013 • 2013
- VII-61. – Détermination des taux de promotion 2013 • 2013
- VII-62 . – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les fonctionnaires de catégorie B • 2013
- VII-63 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la Ville de Nancy : harmonisation des taux de vacations des guides conférenciers de la Ville de Nancy • 2013
- VII-64 . – Création de l'emploi contractuel de Chargé de mission du livre • 2013
- VII-65 . – Renouvellement de l'emploi contractuel du directeur de l'Ensemble Poirel • 2013