11 février 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- Exploitation du Grand Hôtel de la Reine : décision du Tribunal de Grande Instance de Nancy • 2013
- Débat d'orientation budgétaire 2013 • 2013
- Rapport Développement Durable 2012 • 2013
- Présentation des actions communautaires menées sur le territoire de la ville de Nancy • 2013
- II-1. – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Ville de Nancy • 2013
- III-2 . – Convention de coordination entre l'État, Police Nationale - Direction départementale de la Sécurité Publique de Meurthe et Moselle et la Ville de Nancy - Police Municipale • 2013
- III-3 . – Conventions territorialisées de Gestion Urbaine de Proximité sur les sites en rénovation urbaine • 2013
- III-4 . – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture 2011 • 2013
- III-5 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de terrains à la Ville de Maxéville • 2013
- III-6 . – ZAC AUSTRASIE - Cession à SOLOREM d'une emprise de terrain sise dans l'ancien marché aux bestiaux, Boulevard d'Austrasie • 2013
- III-7 . – Complexe sportif Pierre de Coubertin : rétrocession à la Ville de Nancy du lot de volume 4 - convention de répartition des charges • 2013
- III-8 . – Mobilisation du contingent communal de logements lié aux garanties d'emprunt accordées par la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013
- III-9 . – Attribution des primes de ravalement • 2013
- IV-10 . – Renouvellement du Conseil des Jeunes • 2013
- IV-11. – Accueils de loisirs sans hébergement et séjours courts : renouvellement de la convention d'action sociale familiale Aides aux Temps Libres avec la Caisse d'Allocations Familiales. • 2013
- V-12 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Convention financière avec l'État • 2013
- V-13 . – Adhésion au dispositif Pass Tourisme pour l'année 2013 • 2013
- V-14 . – Convention de partenariat ponctuel entre le Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national Nancy Lorraine et la Ville de Nancy - Ensemble Poirel • 2013
- V-15 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Piotr Kowalski • 2013
- V-16 . – Week-end musées Télérama - 23- 24 mars 2013 • 2013