11 février 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- V-17 . – Sommet des Jeunes pour la Paix - Demandes de subvention auprès de l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ) et du Programme Européen Jeunesse en Action (PEJA) • 2013
- V-18 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013
- VI-19 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville d'Epinal • 2013
- VI-20 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Toul • 2013
- VI-21. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Pont-à-Mousson • 2013
- VI-22 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec des établissements ou associations du monde culturel et social ou touristique : CHU de Nancy, La Matière Vive • 2013
- VI-23 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec le pôle artistique : collectif MU • 2013
- VI-24 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec des établissements travaillant sur la conservation de documents d'archives : INA, CIL • 2013
- VI-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec des établissements du pôle formation supérieure : ENS Architecture Nancy, ENS d'Art de Nancy, Epitech • 2013
- VI-26 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec des établissements du monde économique : Nancy Numérique • 2013
- VI-27 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Bureau Veritas • 2013
- VI-28 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOLOREM • 2013
- VI-29 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Hory Chauvelin Lorraine • 2013
- VI-30 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Audiovisuel Solutions • 2013
- VI-31. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Clarion Europe • 2013
- VI-32 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOLODEM • 2013
- VI-33 . – Renaissance Nancy 2013 - Conventions avec 11 établissements scolaires régionaux dans le cadre de Dress Codes et A table ! • 2013
- VI-34 . – Renaissance Nancy 2013 - inscription en dotation provisoire au budget 2013 en faveur de l'association Surface Sensible pour l'exposition En quête de l'ange • 2013
- VI-35 . – Renaissance Nancy 2013 - Autorisation de dépôt-vente au Musée lorrain dans le cadre de l'exposition La Ville Révélée • 2013
- VI-36 . – Dénomination du pont Renaissance • 2013