24 juin 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes de Lorraine sur l'Etablissement Public de Coopération Culturelle L'Autre Canal • 2013
- VIII-40 . – Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2013
- VIII-41. – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société KLEPIERRE MANAGEMENT • 2013
- VIII-42 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société MULDER MONTAGE BV • 2013
- VIII-43 . – Groupe scolaire La Fontaine - Restructuration, amélioration thermique et extension - Avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2013
- VIII-44 . – Gestion technique des alarmes Intrusion - Avenant n° 1 au contrat • 2013
- VIII-45 . – Renouvellement de l'Emploi contractuel de directeur de la sécurité, de la sûreté des espaces publics et de la prévention • 2013