24 juin 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- V-20 . – Vente d'une parcelle de terrain située impasse Jules Saunier • 2013
- V-21. – Accueil du Concours National Limousin 2013 - occupation du domaine public à titre gracieux • 2013
- VI-22 . – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2013 • 2013
- VI-23 . – Jardins partagés : convention de mise à disposition : OPh - Ville de Nancy • 2013
- VI-24 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société COLAS EST dans le cadre du tournoi Horse-ball des 1er et 2 juin 2013 • 2013
- VI-25 . – Attribution d'une subvention pour le Meeting International d'Athlétisme Stanislas 2013 • 2013
- VII-26 . – Participation de la Ville de Nancy au projet de Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain • 2013
- VII-27 . – Octroi d'un tarif réduit pour l'exposition L'Automne de la Renaissance du Musée des Beaux Arts, aux adhérents de la société des Amis du Louvre • 2013
- VII-28 . – Convention de partenariat Lycée Saint Sigisbert pour les représentations du spectacle Marguerite dans tous ses états • 2013
- VII-29 . – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes - Année 2014. • 2013
- VII-30 . – Gestion de la réserve commune des musées de la Ville et du Grand Nancy • 2013
- VII-31. – Week-end de Stan 2013 - Conventions-cadres relatives aux dispositifs Pépinière et Couveuse du projet Multipistes • 2013
- VII-32 . – Convention d'application 2013, entre la ville de Nancy et le Centre dramatique national Théâtre de la Manufacture. • 2013
- VII-33 . – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2013
- VII-34 . – Convention de partenariat avec l'association Art Détente • 2013
- VII-35 . – Convention de partenariat avec la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) SLUC Nancy Basket • 2013
- VII-36 . – Sommet des Jeunes pour la Paix - Conventions de partenariat entre la Ville de Nancy et le Stadtjugendausschuss e.V. Karlsruhe, et entre la Ville de Nancy et la Ville de Kiryat Shmona, concernant les engagements financiers et participatifs réciproques • 2013
- VII-37 . – Quarantième anniversaire du jumelage entre Nancy et Kanazawa : déplacement à Kanazawa d'une délégation nancéienne en juillet 2013 • 2013
- VII-38 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 28 stagiaires des villes de Karlsruhe, Padoue, Newcastle,Timisoara, Cincinnati et Kanazawa • 2013
- VII-39 . – Convention de partenariat relative à la participation de la Ville de Nancy à l'exposition photographique sur les grilles du jardin du Luxembourg à PARIS sur les patrimoines de France • 2013