1 juillet 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- IV-21. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et RENAULT NANCY dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013
- IV-22 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013
- IV-23 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013
- V-24 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec France Lanord et Bichaton • 2013
- V-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention de partenariat avec l'Université de Lorraine • 2013
- V-26 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de partenariat avec l'association des Utilisateurs du Centre Social Jolibois • 2013
- V-27 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société Vilogia • 2013
- VI-28 . – Rapport de l'année 2012 des administrateurs de la Ville de Nancy pour : - La Société publique locale Grand Nancy Habitat - La Société publique locale « Grand Nancy Congrès et Evènements » • 2013
- VI-29 . – Convention de partenariat pluriannuelle avec l'Institut de la Décentralisation • 2013
- VI-30 . – Programme pluriannuel d'accès à l'emploi de titulaire de la Fonction Publique Territoriale • 2013
- VI-31. – Versement de la subvention d'équipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications du Grand Nancy • 2013
- VI-32 . – Marchés de services de télécommunications électroniques - Avenant n°1 au lot n°3 Téléphonie mobile, abonnements, services et communications • 2013
- VI-33 . – Marché de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy: flotte automobile - Appel d'offres ouvert • 2013
- VI-34 . – Location - entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Appel d'offres ouvert • 2013