18 novembre 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- III-15 . – Fournitures pédagogiques pour divers services - Appel d'offres ouvert • 2013
- III-16 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2013
- III-17 . – Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Etudiante • 2013
- III-18 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et l'accueil des étudiants • 2013
- III-19 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème Phase • 2013
- IV-20 . – Manifestations de fin d'année 2013 - Patinoire mobile Place Charles III-Tarifs d'accès • 2013
- IV-21. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Noël 2013 • 2013
- IV-22 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle. • 2013
- IV-23 . – Expositions Natures de l'Art nouveau et Florilège - Palais du Gouvernement - du 20 décembre 2013 au 13 avril 2014 • 2013
- IV-24 . – Transport des oeuvres empruntées pour l'exposition L'Automne de la Renaissance - d'Arcimboldo à Caravage - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1 • 2013
- IV-25 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013
- IV-26 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013
- IV-27 . – Animations et gratuités proposées dans les établissements culturels à l'occasion des festivités de Saint-Nicolas le dimanche 8 décembre 2013 • 2013
- IV-28 . – Convention de partenariat avec l'Union Economique Sociale CEZAM dans le cadre du dispositif Carte Cezam • 2013
- IV-29 . – Renaissance Nancy 2013- Convention de mécénat avec la société Lyonnaise des Eaux. • 2013
- IV-30 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec la société TUTOR • 2013
- IV-31. – 30e anniversaire de l'inscription de Nancy sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Convention de mécénat avec CITEOS Nancy, dans le cadre de la Nuit des trois places UNESCO, organisée le 26 octobre 2013 • 2013
- IV-32 . – Immeubles 1bis et 3/5/7 rue Drouin - Acquisition de demi-mitoyenneté des sols et du mur séparatif • 2013
- IV-33 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013
- Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion du Centre communal d'action sociale de Nancy • 2013