25/03/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- 22. – Modification de la durée de carrière des agents communaux. • 1968
- 23. – Création d'un poste de documentaliste-archiviste. • 1968
- 24. – Centre aéré Joseph-Antoine : fixation au taux de redevance. • 1968
- 25. – Fourniture de cahiers aux enfants des écoles primaires : traité de gré à gré. • 1968
- 26. – Fourniture des combustibles nécessaires à la Ville de Nancy pour la saison de chauffage 1968-1969, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes. • 1968
- 27. – Fourniture de compteurs d'eau volumétriques : marché de gré à gré. • 1968
- 28. – Approbation d'un avenant à passer avec l'entreprise Charles. • 1968
- 29. – Vente de ferraille provenant de la démolition d'une chaudière à Nancy-Thermal. • 1968
- 30. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe tripartite concernant la ligne n° 31 en vue de la desserte des lotissements Montaigu et EMMAÜS à Jarville. • 1968