14/06/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- 3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif 1967. • 1968
- 4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire 1968. • 1968
- 5. – Cote irrécouvrable. • 1968
- 6. – Avis sur une délibération de la commission administrative du centre hospitalier régional de Nancy relative à l'aliénation d'un immeuble. • 1968
- 7. – Frais de mission : délibération modificative. • 1968
- 8. – Location des salles municipales. • 1968
- 9. – Révision du tarifs des Bains-douches. • 1968
- 10. – Restauration des grilles et ferrures de la place Stanislas et de la place de la Carrière : engagement pour 1969. • 1968
- 11. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des vestiaires pour la saison 1968-1969 : mise en adjudication et modification du cahier des charges. • 1968
- 12. – Concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte duThéâtre pour la saison 1968-1969 : mise en adjudication et modification du cahier des charges. • 1968
- 13. – Remboursement à M. Sandoz, directeur du Théâtre municipal d'une caution à valoir sur les frais de pompes funèbres après le décès d un artiste lyrique survenu au Pirée, au cours du déplacement du théâtre en septembre 1966. • 1968
- 14. – Création d'un syndicat avec la Ville de Vandœuvre-lès-Nancy pour l'aménagement et l'équipement du plateau de Brabois. • 1968
- 15. – Tour panoramique du haut-du-Lièvre mise à la disposition de salles et de leurs annexes, au profit de la ville de Nancy. • 1968
- 16. – Bulletin municipal : travaux d'héliogravure et de façonnage. • 1968
- 16 bis. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 58 030 F. en vue de la construction de 198 logements H.L.M. au Haut-du-lièvre. • 1968
- 16 ter. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 60 100 F. en vue de la construction de 194 logements H.L.M. à Beauregard. • 1968
- 16/4. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 300 000 F. à contracter par l'association Rencontres auprès de la caisse des dépôts de consignations. • 1968
- 16/5. – Désaffectation d'une partie d'un crédit : vote de crédits d'urgence. • 1968
- 16/6. – Fonctionnaires communaux : revalorisation des rémunérations. • 1968
- 16/7. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1968