14/06/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- 16/8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 72 030 F. en vue de la construction de 44 logements au Haut-du-Lièvre. • 1968
- 16/9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier 2 532 510 F. en vue de la construction de 786 logements au Hauts-du-Lièvre. • 1968
- 16/10. – Musée de Zoologie : droit d'entrée. • 1968
- 17. – Marché de gré à gré avec la société Amboile-chimie 1969 pour campagne 1968-1969 de dératisation de la Ville de Nancy. • 1968
- 17 bis. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1968
- 18. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession à l'office public d'H.L.M. d'un terrain. • 1968
- 19. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : rectification de limites de propriétés. • 1968
- 20. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain. • 1968
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce 18 rue Charles III. • 1968
- 23. – Participation aux frais de démolition d'un immeuble situé 18, rue de Beauregard. • 1968
- 24. – Parking Saint-Sébastien avenant n° 2 au contrat de concession d'exploitation. • 1968
- 25. – Barrage des grands moulins : réfection du radier aval mise en adjudication des travaux. • 1968
- 26. – Création de la boucle Nord-Sud 1 (onde verte ) : concours pour la fourniture et l'installation des équipements électriques. • 1968
- 27. – Cession d'un véhicule réformé. • 1968
- 27 bis. – Construction d'un bassin attractif au parc Sainte-Marie : marché de gré à gré. • 1968
- 28. – Location d'un mur à des fins publicitaires rue Docteur Schmitt : convention. • 1968
- 28bis . – Marché de gré à gré entretien des espaces verts et plantations au haut-du-lièvre et de la Chiennerie. • 1968
- 29. – Personnel communal auxiliaire rémunéré à l'heure : revalorisation des salaires. • 1968
- 30. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains personnels auxiliaires. • 1968
- 31. – Personnel communal : modification du tableau des effectifs du service des promenades. • 1968