14/06/1968 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- 32. – Modification du tableau des effectifs des services techniques, service des eaux et assainissement. • 1968
- 32 bis. – Personnel communal auxiliaire rémunéré à l'heure : revalorisation des salaires. • 1968
- 33. – Fusion des écoles primaires du Groupe Donzelot en école Mixte. • 1968
- 34. – Ravalement des façades des immeubles des places Stanislas et de la Carrière : décision de réaliser cette opération désignation des Architectes. • 1968
- 35. – Musée des Beaux-Arts, création d'un balcon galerie dans la grande salle : approbation d'un avenant. • 1968
- 37. – Centre aéré de Clairlieu : approbation du nouvel avant-projet et demande de subvention à l'État. • 1968
- 38. – Camping de Brabois, construction d'un pavillon d'entrée et de trois blocs sanitaires : approbation du projet et du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et demande de mise en appel d'offres des travaux. • 1968
- 39. – Piscine olympique, parc de Gentilly à Nancy : convention d'honoraires avec la société Sobesol. • 1968
- 40. – Piscine couverte à Gentilly : approbation du projet d'exécution et mise en appel d'offres des travaux. • 1968
- 41. – Installations d'éducation physique au Haut-du-Lièvre, approbation du projet et du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S) : demande de mise en appel d'offres des travaux. • 1968
- 42. – Éclairage du terrain n° 3 du stade Victor : approbation d'un marché de gré à gré. • 1968
- 42 bis. – Grosses réparations dans les établissements scolaires du 1er degré au cours de l'année 1969. • 1968
- 43. – Abattoir : convention à passer avec la société Technique d'Abattage de Nancy. • 1968
- 44. – Abattoir : location des postes de ventes et des bureaux. • 1968
- 45. – Tarif des droits et redevances : modification des prestations de services afférentes à certains droits du marché aux bestiaux et à l'établissement d'un droit d'entrée directe aux abattoirs. • 1968
- 46. – Société RIMMA : augmentation de capital. • 1968
- 47. – Location à bail dans l'immeuble 1, place Stanislas : café Foy. • 1968
- 48. – Location à bail dans l'immeuble 1, place Stanislas : café du Commerce. • 1968
- 49. – Location à bail dans l'immeuble 45, rue du Sergent Blandan. • 1968
- 50. – Concession de la buvette du stade Marcel-Picot. • 1968