16/01/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 1. – Faculté des sciences bourse d'études. • 1970
- 2. – Faculté des lettres et sciences humaines : bourses d'études. • 1970
- 3. – Révision annuelle de la liste électorale désignation des délégués. • 1970
- 4. – Aménagement du plateau de Brabois : cession d'un terrain au syndicat intercommunal Nancy-Vandoeuvre. • 1970
- 5. – Acquisition d'autobus pour le compte de la compagnie générale française des transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) : emprunt de 700 000 F. • 1970
- 5a. – Acquisition d'autobus pour le compte de la compagnie générale française des transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) C.G.F.T.E. : emprunt de 470 000 F. • 1970
- 6. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1970
- 7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1970
- 8. – Raccordement de l'égout collecteur du camping de Brabois : acquisition d'un droit tréfoncier. • 1970
- 9. – Maison des orphelines : avis sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1970
- 10. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la S.A. Guérinau. • 1970
- 11. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1970
- 12 . – Extension de l'usine d'incinération de la RIMMA : opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1970
- 13. – Restauration du clocher de l'église Saint-Épvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970
- 14. – Fourniture de matériaux enrobés à chaud : avenant au marché sur appel d'offres du 28 mai 1969 approuvé le 30 mai 1969. • 1970
- 15. – Déneigement de la voirie urbaine, fourniture de sel égrugé : marché de gré à gré. • 1970
- 16 . – Construction d'un gymnase au groupe scolaire Clemenceau-Oudinot : approbation d'un avenant. • 1970
- 17. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1970
- 18. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1970
- 19. – Entretien de la voirie urbaine, fourniture d'enrobés à froid : marché de gré à gré. • 1970