16/01/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 20. – Avenants à des marchés de gré à gré : application de la circulaire ministérielle du 19 juin 1968 relative aux marchés publics. • 1970
- 21. – Transfert de l'antenne de télévision, travaux topographiques : avenant à convention. • 1970
- 22. – Marché de gré à gré avec la société Amboile-Chimie pour la campagne 1969-1970 de dératisation de la Ville de Nancy. • 1970
- 23. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1970
- 24. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1970
- 25. – Théâtre municipal, publicité sur les affiches : concession. • 1970
- 26. – Théâtre municipal : prix des places et tarifs des abonnements. • 1970
- 27. – Octroi d'une subvention de fonctionnement pour l'année 1969 à la Bibliothèque municipale de Nancy par le ministère de l'Éducation nationale : ouverture de crédit. • 1970
- 28. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1970
- 29. – Subvention versée à la Ville pour l'école d'Architecture de Nancy (expériences pédagogiques). • 1970
- 30. – Subvention versée à la Ville pour l'École nationale des beaux-arts et des arts appliqués de Nancy (expériences pédagogiques). • 1970
- 31. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1970
- 32. – Prise en charge par la Ville de Nancy des travaux entrepris dans l'immeuble sis 8 bis, rue des ponts. • 1970
- 33. – Mutation des agents retraités du corps de sapeurs pompiers de la Ville de Nancy au district urbain de Nancy. • 1970
- 34. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : prorogation des conventions jusqu'au 15 décembre 1969. • 1970
- 35. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti jean & fils. • 1970
- 36. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Schwebel. • 1970
- 37. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hauer. • 1970
- 38. – Stade Marcel-Picot : construction d'une clôture de protection au pourtour du terrain d'honneur autorisation spéciale de dépense. • 1970