Procès-verbaux imprimés • 1983-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Les procès-verbaux des séances du conseil municipal rendent compte des débats et éclairent le contexte des décisions politiques prises par le corps municipal. Imprimés et reliés, ils comportent une table des matières en fin de volume.

Date de l'unité documentaire 1983-2020

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : procès-verbal de réunion
Cotes extrêmes : 1049 W 150-153, 271 W 162, 708 W 39, 271 W 163-167, 803 W 1-16, 830 W 235, 1049 W 149, 830 W 236-249

Sous-unités (43)