30 mai 1882 • 1882 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1882
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (10)
- Création d'un bureau de tabac au Montet. • 1882
- Commission scolaire. • 1882
- Nomination des délégués au conseil de surveillance et de perfectionnement de l'école des Beaux-Arts. • 1882
- Nomination d'une commission chargée d'examiner les modifications qu'il conviendrait d'apporter au traité passé par la Ville avec l'usine à gaz. • 1882
- Plans des agrandissements du lycée. • 1882
- 1. – Hospices civils : renonciation au droit de coupe du bois dans la forêt de Haye. • 1882
- 2. – Maison des orphelines : aliénation d'une parcelle de terrain. • 1882
- 3. – Donation Poirel : autorisation définitive. • 1882
- 4. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1882
- 5. – Rétribution scolaire : cotes irrécouvrables. • 1882