30 mars 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (16)
- 1. – Legs de M. Ory : main-levée d'inscription hypothécaire et vote de crédit. • 1886
- 2. – Bourses communales au lycée : le jeune Allard (Pierre). • 1886
- 3. – Bourses communales au lycée : le jeune Godard (Henri, Nicolas, Adrien). • 1886
- 4. – Demande de remise de taxe de chien : le sieur Bédaton, pétitionnaire. • 1886
- 5. – Ruelle des Tanneries : demande d'acquisition d'une partie de cette ruelle par la dame Dalencourt.. • 1886
- 6. – Hospices civils : vente de valeurs provenant de la donation de Mlle Cuny. • 1886
- 7. – Hospices civils : baux des fermes de Varangéville et Manhoué.. • 1886
- 8. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1886
- 9. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1886
- 10. – Bureau de bienfaisance : aliénation d'une parcelle de terrain. • 1886
- 11. – Legs de M. le curé Vincent à la Fabrique de l'église Saint-Sébastien et aux pauvres de cette paroisse. • 1886
- 12. – Legs de M. Brévillier au musée de Peinture. • 1886
- 13. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1886
- 14. – Rétribution scolaire au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1886
- 15. – Droits de place pour dépôt de tables et chaises devant les cafés : cotes irrécouvrables. • 1886
- 16. – Conseil des Prud'hommes : subvention pour achat des insignes réglementaires. • 1886