22 novembre 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- Budget de l'exercice 1891. • 1890
- Horloges publiques : heure de Paris. • 1890
- Demande de classement de la rue Molitor. • 1890
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1891. • 1890
- 2. – Bureau de bienfaisance : emploi d'un don manuel de M. Haensler. • 1890
- 3. – Bureau de bienfaisance : achat de rentes sur l'État. • 1890
- 4. – Hospices civils : donation de Mme veuve Bernard de Jaudin. • 1890
- 5. – Hospices civils : donation de M. Lebon. • 1890
- 6. – Legs de M. Paul Digot au Bureau de bienfaisance. • 1890
- 7. – Donation de Mme veuve Bruneau à l'église Saint-Léon. • 1890
- 8. – Église Saint-Léon : achat de rentes sur l'État. • 1890
- 9. – Legs de Mme Déodor Bruillard Balbâtre : acceptation par la ville. • 1890
- 10. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1890
- 11. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1890
- 12. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1890
- 13. – Droits de voirie : réclamation de M. Paquotte. • 1890
- 14. – Conservatoire de musique : modification du règlement. • 1890
- 15. – Écoles primaires ; créations et suppressions d'emplois. • 1890
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Fèvre, ancien sergent de ville. • 1890
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Yung, ancien garde champêtre. • 1890