27 décembre 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (26)
- Succession de Mme veuve Jaillon, née Thorelle : emploi de la rente léguée. • 1890
- Hospice israélite : demande d'une concession gratuite d'eau de Moselle. • 1890
- 1. – Hospices civils : assurances contre l'incendie. • 1890
- 2. – Donation de M. l'abbé Lebon à la fabrique de l'église Saint-Léon. • 1890
- 3. – Donation de M. Émile Picard au consistoire israélite. • 1890
- 4. – Donation de M. Louis Dupont à l'œuvre israélite de secours aux malades et de la maison de refuge. • 1890
- 5. – Legs de M. Dinsenmeyer à la ville et au Bureau de bienfaisance. • 1890
- 6. – Droit des pauvres. • 1890
- 7. – Service postal : distribution des correspondances. • 1890
- 8. – Service postal : création de bureaux auxiliaires. • 1890
- 9. – Taxe sur les chiens : remise d'une triple taxe. • 1890
- 10. – Commission municipale scolaire : nomination de M. Hasse. • 1890
- 11. – Adjudication des travaux d'entretien des pavages, de la fourniture de trapp et des travaux de construction et d'entretien des trottoirs en bitume. • 1890
- 12. – Tarif des frais de réfection des chaussées au-dessus des fouilles pratiquées sous le sol des voies publiques pour le compte des particuliers. • 1890
- 13. – Alignements généraux de la rue du Maure-qui-Trompe, affaire Huin : projet de transaction. • 1890
- 14. – Salle Poirel : règlement d'un compte de mitoyenneté. • 1890
- 15. – Alignements partiels, 6, rue du Joli-Cœur : M. Mathieu, pétitionnaire. • 1890
- 16. – Rachat du pont de Tomblaine : projet de classement comme chemin vicinal ordinaire du chemin de Nancy à Tomblaine. • 1890
- 17. – Acquisition d'un terrain pour la construction d'un groupe scolaire dans le quartier de Mon-Désert. • 1890
- 18. – Redevances pour canaux particuliers : cotes irrécouvrables. • 1890