22 novembre 1890 • 1890 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1890
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Moitrier, ancien employé à la mairie. • 1890
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Peyré, ancien inspecteur à l'abattoir. • 1890
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de M. Veinstein, ancien employé auxiliaire à l'abattoir. • 1890
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jeanson, ancien jardinier garde de la Pépinière. • 1890
- 22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Najotte, ancien commissaire aux inhumations. • 1890
- 23. – Subvention à la caisse communale de retraites. • 1890
- 24. – Nomination des répartiteurs de contributions : liste de proposition. • 1890
- 25. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1890
- 26. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la commission de surveillance. • 1890
- 27. – Expropriation de la maison Haillus : fixation des offres légales. • 1890
- 28. – Vente d'un terrain communal : rue nouvelle entre la rue de Strasbourg et la rue de Bitche. • 1890
- 29. – Vente d'un terrain communal : rue nouvelle entre la rue de Strasbourg et la rue de Bitche. • 1890
- 30. – Vente d'un terrain communal : rue nouvelle entre la rue de Strasbourg et la rue de Bitche. • 1890
- 31. – Alignements partiels, rue de l'Hospice : le sieur Cartier, pétitionnaire. • 1890
- 32. – Chemin de fer de ceinture, vente d'un excédent d'emprise : la dame veuve Roy, pétitionnaire. • 1890
- 33. – Rue du Bastion : acquisition d'un terrain sur la dame veuve Roy. • 1890
- 34. – Alignements partiels, chemin de Laxou : le sieur Serrière, pétitionnaire. • 1890
- 35. – Chemin de fer de ceinture, vente d'un excédent d'emprise, le sieur Closse pétitionnaire : avis après enquête. • 1890
- 36. – Rue Victor-Poirel, suppression d'une rampe devant la maison Ferry : transaction. • 1890
- 37. – Exhaussement de la place Saint-Jean, réclamation du sieur Renaud : autorisation d'ester en justice. • 1890