9 juillet 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- Pont de la Croix. • 1892
- Comptes et budgets des fabriques et consistoires. • 1892
- Liste électorale municipale et politique. • 1892
- Liste du jury. • 1892
- Liste des électeurs consulaires. • 1892
- Liste électorale de la Chambre de commerce. • 1892
- Établissement d'une barrière en aval de la vanne des Grands-Moulins. • 1892
- Statue de M. Jules Grévy : demande d'une souscription. • 1892
- 1. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1891. • 1892
- 2. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1892. • 1892
- 3. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur. • 1892
- 4. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1891. • 1892
- 5. – Hospices civils : chapitres additionnels. • 1892
- 6. – Hospices civils : compte de gestion du receveur. • 1892
- 7. – Maison des orphelines : compte administratif. • 1892
- 8. – Maison des orphelines : chapitres additionnels. • 1892
- 9. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur. • 1892
- 10. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1891. • 1892
- 11. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels. • 1892
- 12. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur. • 1892