9 juillet 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 13. – Mont-de-Piété : budget primitif. • 1892
- 14. – Indemnités de logements aux ministres des cultes. • 1892
- 15. – Hospices civils : abornements. • 1892
- 16. – Hospices civils : assurance contre l'incendie. • 1892
- 17. – Hospices civils, extension du service des contagions : emploi du solde du produit de la vente des immeubles de la succession Grandcolas. • 1892
- 18. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain. • 1892
- 19. – Maison des orphelines : travaux d'entretien et de grosses réparations. • 1892
- 20. – Bureau de bienfaisance : main-levée d'inscription d'hypothèques. • 1892
- 21. – Legs de Mme veuve Barthelémy. • 1892
- 22. – Donation de Mlle Périn à la fabrique de l'église Saint-Georges. • 1892
- 23. – Donation de Mme veuve Royer à la fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1892
- 24. – Donation de Mme Coblentz au consistoire israélite. • 1892
- 25. – Réclamation du sieur Méline-Bourgon. • 1892
- 26. – Étalage sur la voie publique. • 1892
- 27. – Service postal : vœu demandant la suppression de la distribution le dimanche ) 4 heures des correspondances postales. • 1892
- 28. – Eaux de Moselle : fourniture à prix réduit. • 1892
- 29. – Liquidation de la pension de retraite de M. Lefort commis à la mairie. • 1892
- 30. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Georgel veuve d'un ancien employé de mairie. • 1892
- 31. – Octroi municipal, taxe sur la bière : demande de modification du décret du 18 novembre 1891. • 1892
- 32. – Monument commémoratif de la réunion de Menton à la France. • 1892