9 juillet 1892 • 1892 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1892
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 33. – Dépenses imprévues. • 1892
- 34. – Droits de voirie : réclamation de compagnie de l'Est. • 1892
- 35. – Droits de voirie : annulation de la taxe. • 1892
- 36. – Concession d'eau de Moselle : réclamation de M. de Lasalle. • 1892
- 37. – Concession d'eau de Moselle : réclamation de M. Barthelémy. • 1892
- 38. – Alignements partiels, rue Sigisbert-Adam : M. Hanrion pétitionnaire. • 1892
- 39. – Mur de ville : cession à M. Grandenry. • 1892
- 40. – Mur de ville : cession à Mme veuve de Carcy. • 1892
- 41. – Service de la voirie : soumission de MM. Thomas, Barnanose et Lhommé pour la continuation des travaux de l'entreprise Bary. • 1892
- 42. – Ouverture d'une rue particulière : demande de M. Kaltenheisser. • 1892
- 43. – Lycée : eaux de source et de Moselle. • 1892
- 44. – Travaux de charpente et de menuiserie du service d'entretien des propriétés communales et du pavillon Virginie Mauvais, à l'hôpital civil. • 1892
- 45. – Établissement d'une voie Decauville dans le passage situé au dessus de l'égout Saint-Thiébaut. • 1892