14 février 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- Société fraternelle et mutuelle de caisse de retraites des anciens militaires du Génie : demande de transformation. • 1896
- Demande de changement de dénomination d'une partie de la rue Clodion. • 1896
- Demande de changement de dénomination de la rue des Quatre-Églises. • 1896
- 1. – Hospices civils : vente de deux maisons provenant de la succession Removille. • 1896
- 2. – Hospices civils : vente de valeurs dépendant de la succession Déodor-Balbâtre. • 1896
- 3. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1896
- 4. – Bureau de bienfaisance : dépenses supplémentaires. • 1896
- 5. – Bureau de bienfaisance : réduction du prix du fermage de la ferme de Laxou. • 1896
- 6. – Legs de M. Leupol à l'Académie de Stanislas. • 1896
- 7. – Centimes additionnels en 1897. • 1896
- 8. – Prorogation des règlements et tarif de l'octroi. • 1896
- 9. – Reports de crédits. • 1896
- 10. – Crédits supplémentaires. • 1896
- 11. – Cotes irrécouvrables : droit de voirie, exercice 1894. • 1896
- 12. – Cotes irrécouvrables : droit de dépôts de tables devant les cafés, exercice 1895. • 1896
- 13. – Cotes irrécouvrables : concession d'eau de Moselle, exercice 1894. • 1896
- 14. – Part de la Ville dans le produit des saisies et amendes de l'octroi : crédit d'urgence. • 1896
- 15. – Vacations dues aux commissaires aux inhumations : crédit d'urgence. • 1896
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Maillard, ancien inspecteur chef de la police municipale. • 1896
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de Mme George, née Sconin, veuve d'un ancien brigadier de l'octroi. • 1896