14 février 1896 • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1896
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Comte ex surveillant de la voirie. • 1896
- 19. – Droits de voirie : réclamation de M. Chaudy. • 1896
- 20. – Ouverture de la nouvelle école de garçons de la rue de l'Équitation. • 1896
- 21. – Adjudication des fournitures scolaires. • 1896
- 22. – Société de l'Union sténographique de Lorraine : vote d'une subvention annuelle. • 1896
- 23. – Bureau de bienfaisance : vote d'une subvention annuelle. • 1896
- 24. – Inauguration du monument Carnot : emploi de reliquat du crédit. • 1896
- 25. – Logement insalubres : homologation de rapports. • 1896
- 26. – Trottoirs bitumés : répartition de crédit. • 1896
- 27. – Trottoirs sablés : répartition de crédit. • 1896
- 28. – Construction et reconstruction d'égouts : répartition de crédits. • 1896
- 29. – Pavage neuf des rues et places : répartition de crédits. • 1896
- 30. – Concession d'eau de Moselle des bâtiments départementaux : demande en restitution de taxes. • 1896